ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (ANC) : REGLES ET BONNES PRATIQUES POUR LES INSTALLATEURS

1er JOUR : Introduction à l'ANC

• Généralités sur l’assainissement des eaux usées : l’assainissement dans l’histoire, définition et enjeux de l’assainissement, obligations et démarches en ANC, le marché de l’ANC en France.
• Principes généraux des installations d’ANC : rôle et principes généraux de fonctionnement d’une installation d’ANC, caractérisation des eaux usées), composition d’une installation d’ANC, descriptif technique des dispositifs d’ANC (filières traditionnelles et filières agréées, cas particulier des toilettes sèches), mode d’évacuation des eaux usées traitées.

2ème JOUR : Conception d'une filière d'ANC

• Les acteurs de l’ANC : missions et responsabilités de l’installateur et des autres acteurs de l’ANC, assurances, sinistralités dans l’ANC.
• Conception une filière d’ANC : éléments d’aide au choix pour une filière adaptée et réglementaire, dimensionnement de l’installation, prescriptions règlementaires et prescriptions fondées sur les règles de l’art, implantation de l’installation, formalités administratives et liens avec le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif), plan masse, déclaration préalable du projet pour avis du SPANC.

3ème JOUR : Réalisation et mise en oeuvre d’une filière d’ANC

• Principes généraux : accessibilité, terrassement et remblayage, pente
• Prescriptions techniques règlementaires et règles de l’art : arrêté ministériel de mars 2012, DTU 64.1, recommandations universelles de pose des filières agréées (paru en juillet 2024),règlement de service des SPANC
• Prévention et sécurité : réalisation des fouilles, conduite et circulation d’engins, manutentions de charges, risques spécifiques aux interventions sur des installations existantes, port des EPI
• Formalités administratives de fin de chantier : contrôle de bonne exécution et/ou de réalisation par le SPANC, procès-verbal de réception de travaux, schéma de l’installation, conseils sur l’entretien et la maintenance.
• Le métier d’installateur face à la transition écologique : usages de l’eau et sa répartition pour des usages domestiques, changer son approche-métier : de L’ANC à la gestion des eaux à la parcelle, comprendre et anticiper les demandes de demain du client, réutilisation des eaux traitées, récupération et réutilisation des eaux de pluie, traitement des eaux usées et séparation à la source.